Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APTE
Numéro de dépôt :
1603166
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2000
Présentation de la marque APTE
Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NOUVELLE SOCIETE APTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque APTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE est expirée depuis le 13 juillet 2000.
NOUVELLE SOCIETE APTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53